Mentions légales

CONCOURS NEXT

101 quai des Chartrons
33 000 Bordeaux – FRANCE
tel : +33 5 57 99 37 27


Propriété intellectuelle et droits d’auteur


Propriété intellectuelle

Tous les contenus présents sur le site de CONCOURS NEXT sont couverts par le droit d’auteur. Toute reprise est dès lors conditionnée à l’accord de l’auteur en vertu de l’article L.122-4 du Code de la Propriété Intellectuelle.

Vous pouvez télécharger ou imprimer sur papier des pages et/ou des parties du site de CONCOURS NEXT, à des fins strictement personnelles, tant que les mentions relatives au droit d’auteur ou autres mentions concernant les droits de propriété intellectuelle ne sont pas supprimés.

Le téléchargement ou toute autre forme de copie d’informations présentes sur le site de CONCOURS NEXT ne vous confèrent aucun droit sur ceux-ci. Vous ne pouvez ni reproduire (en tout ou en partie) ni transmettre (électroniquement ou de quelque autre manière) ni modifier, ni utiliser le site de CONCOURS NEXT à des fins publiques ou commerciales.


Droit d’auteur

L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.

La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique quel qu’il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse.

La reproduction des textes de ce site sur un support papier est autorisée sous réserve du respect des trois conditions suivantes :

  • Gratuité de la diffusion,
  • Respect de l’intégrité des documents reproduits,
  • Citation claire et lisible de la source.

Pour d’autres utilisations, veuillez nous contacter.


Données personnelles

CONCOURS NEXT s’engage à respecter votre vie privée et à protéger les informations que vous lui communiquez. Les données transmises à CONCOURS NEXT sont uniquement destinées à l’usage deCONCOURS NEXT, elles sont confidentielles et ne pourront être cédé à des tiers.

Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 Janvier 1978, modifiée par la loi du 6 Août 2004, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, de modification et de suppression des données personnelles que vous nous avez communiquées.